Par un arrêt du 11 février 2026, la Cour suprême du Royaume-Uni s’est prononcée sur la brevetabilité d’un système d’intelligence artificielle fondé sur un réseau neuronal artificiel. L’invention visait à analyser les caractéristiques de différents fichiers multimédias afin d’identifier ceux qui présentent des similitudes et de recommander à l’utilisateur des fichiers susceptibles de lui procurer une expérience comparable.
L’invention avait été considérée comme exclue de la brevetabilité par les juridictions britanniques, au motif qu’elle relevait notamment de l’exclusion applicable aux programmes d’ordinateur. La Cour suprême revient sur cette analyse et abandonne l’approche dite Aerotel, jusqu’alors utilisée au Royaume-Uni pour déterminer si une invention mise en œuvre par ordinateur échappe à cette exclusion.
Pour apprécier cette question, la Cour adopte désormais une approche conforme à celle retenue par la Grande Chambre de recours de l’Office Européen des Brevets (OEB) dans sa décision G 1/19. Elle considère qu’une invention présentant un caractère technique ne peut être exclue de la brevetabilité du seul fait qu’elle fait intervenir un programme d’ordinateur. Cette étape doit toutefois être distinguée de l’appréciation ultérieure de la nouveauté et de l’activité inventive.
La décision marque ainsi une évolution importante de la jurisprudence britannique en matière d’inventions mises en œuvre par ordinateur, notamment dans le domaine de l’intelligence artificielle. Elle rapproche l’approche suivie au Royaume-Uni de celle de l’OEB sur la question du caractère technique, tout en maintenant les spécificités de l’examen de l’activité inventive en droit britannique.
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