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L'Office européen des brevets (OEB) a publié une mise à jour de son tableau de bord sur la qualité, couvrant les résultats de l'audit pour le premier trimestre 2026. Ce tableau de bord présente des indicateurs de performance clés (KPI) relatifs à la qualité des recherches et des examens réalisés par l'OEB, un outil permettant d’évaluer la conformité de l'Office avec ses engagements en matière de qualité et de transparence.
En ce qui concerne la recherche, l’OEB rapporte que l’ensemble des conclusions sur la nouveauté et l’activité inventive était erroné pour 5,3 % des recherches auditées. Cette performance, identique par rapport au trimestre précédent, est signe d’une stabilité dans la qualité des conclusions des examinateurs de l’OEB.
Pour l'examen des brevets, les résultats montrent que pour 6,5 % des brevets délivrés audités, l’examinateur à mal évaluer une information (effet technique, caractéristique distinctive, document de l’art antérieur) ou que le document de l’art antérieur le plus pertinent a été identifié par le demandeur et non l’Examinateur. En 2025, cette performance était de 6,4 % ; ainsi, l’OEB s’éloigne légérement de son objectif des 5 %.
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